|
|
Bonjour,
Au départ nous
voulions créer un site d’information sur l’état actuel de la question des
mères porteuses en Europe. Les lois sont différentes d’un état à l’autre et
vous vous trouvez au moment où vous avez appris que vous ne pouvez plus
avoir un bébé pour un raison ou un autre, dans une situation pénible car à
l’heure actuelle vous ne trouverais pas facilement ni sur Internet ni
ailleurs qui serais en mesure de vous donner une information claire et
valable.
Une
mère porteuse est
une femme qui porte le bébé à naître d'une autre femme qui pour divers raisons , ne peut pas en avoir ou porter. Elle ne fournit pas
une contribution génétique, c'est-à-dire un ovule, mais elle ne fait en
quelque sorte que louer son utérus, et à la naissance elle remet l'enfant à
la mère biologique. Nous déclinons toute responsabilité et nous vous rappelons que certaines pays comme la France Interdisent la pratique de la mère porteuse. Vu que
notre site est un simple site informatif, à vous d'agir comme bon vous semble.
Qui sont les mères
porteuses ?
Les femmes qui fournissent
de tels services peuvent être des parentes, des amies, ou des femmes
spécialement recrutées par agences et qui se font payer, mais il en est
d'autres qui agissent par pur altruisme. Il est nécessaire de les
sélectionner soigneusement pour s'assurer de leur bonne santé. Il est
recommandé de façon générale de se conformer à la législation de son pays.
La mère porteuse peut éventuellement courir des risques obstétriques.
Nous avons, fait le
nécessaire de nous renseigner sur place, dans différent pays européennes des
cadres légaux qui entourent la pratique de la mère porteuse.
Les questions peuvent
certainement multiples et complexes vu les problèmes éthiques, psychiques et
de vie sociale. Nous allons faire un schéma des principaux aspects sur un
éventuel appel à une mère porteuse. C’est à vous de prendre d’abord en
considération les lois de votre pays et réagir en bonne connaissance du cas.
Des brèves proposition
parfois valent plus que des longues propositions métaphoriques. Nous
voulons seulement vous donner une information valable et claire.
-
Parmi les 25 états
membres de Union Européenne, seulement trois acceptent les « mères
porteuses : L’Angleterre, la Grèce et la Roumanie. Bine que des pratiques
illégales ont lieu un peu partout en Europe, c’est aux personnes
concernées de respecter les lois en vigueur.
-
Il faut évidemment
savoir qu'en France, comme d'autres l'ont déjà dit, c'est strictement
interdit. En Belgique, aucune loi n'existe à proprement parler pour
l'instant. Ce qui est dangereux est que la femme qui accouche est
légalement la mère de l'enfant. C'est donc la mère porteuse qui sera la
mère légale du bébé et non celle qui veut l'enfant. Cela peut entraîner
d'énormes complications!
-
C’est malheureusement
très rare q'une femme, à moins qu’elle soit de votre famille ou une très bonne
amie à vous, accepte d’être mère porteuse. Quand au payement de la mère
porteuse pour « le service » (si on peut l’appeler ainsi) qu’elle vous
rend, la loi l’interdit, s’il s’agit d’une somme autre que les frais
normaux lies aux soins médicaux de la grosses. Cependant, en pratique, les
sommes demandées par les mères porteuses varient, entre 15 000-30 000
euros, voir plus. Il faut se dire aussi, que la mère porteuse prend des
risques énormes qui peuvent nuire à sa santé et à sa vie au moment de
l’accouchement ou pendent la grossesse. Un cas réel présenté dans un documentaire de BEL RTL en 2007 : une fille avait
accepté de porter un enfant pour un couple français, par insémination in
vitro. La grossesse c’est bien déroulé, mais les médecin ont du lui
enlever l’Utérus suite à une complication à l’accouchement du bébé. Or,
justement d’un coté, voici des risques et imaginez vous bien que la
contrepartie reçue en argent ne peut jamais combler cette infirmité causé.
-
Quand un couple fait
appel à une mère porteuse qui n’est pas mariée, et dans un pays qui
n’accepte pas les pratiques mères porteuses comme la France par exemple,
la situation est dangereuse mais elle existe. Suite à l’insémination en
vitro, celle qui est d’accord de porter l’enfant, accouche normalement et
le mari du couple qui l’avait demandé, va reconnaître l’enfant devant le
pourvoir civil.
-
La mère qui accouche
d’un enfant reste toute même la mère légale de l’enfant et peut si elle le
veut, par un cadre légal, reprendre l’enfant. L’épouse du mari, qui soit
disant a un enfant extraconjugal avec une mère porteuse, en pratique fait
une demande d’adoption des années plus tard pour rechaper aux contrôles de
l’état civil qui pourrais soupçonner une histoire de mère porteuse.
-
pour une FIV plus la
personne est âgée plus les chances sont
minimes de tomber enceinte, par la qualité des ovules qui est
moins bonne.
-
Les accouchements
appelles « sous X », ne sont pas si anonymes q’on le croit et des vous
risquez une amande salée voir une peine d’emprisonnement.
-
La situation est
d’autant plus défavorable aux couples homosexuels qui en fait, voudraient
avoir un bébé par une mère porteuse. Le cas est d’autant plus complexe vu
que ici il s’agira de son enfant naturel conçu avec se propres ovules et
en quelque sort la mère porteuse devint mère sourate. C’est très rare
qu’une femme veuille accepter une telle proposition, car il s’agit en
claire de vendre son bébé ou du moins, si elle l’acaperait de faire ce
geste gratuitement, d’abandonner son enfant et le donner à une personne
seule. Cela, complique les choses et la loi l’interdit.
-
Des questions éthiques
se posent. Il ne faut en aucun cas confondre un être humain à une
marchandise q’on peut acheter avec de l’argent. La vie humaine n’a pas de
prix.
-
L’adoption est une
solution légale mais il semble que certaines stériles préfèrent assumer
les risques et avoir un enfant à tout prix avec leur ovules et leur
sperme.
-
Les contrats devant
notaire n’ont pas de valeur juridique reconnue et il peut y avoir « des
surprises », comme quoi la mère porteuse ne veut plus donner l’enfant.
-
Les hôpitaux qui
pratiquent les inséminations in vitro posent clairement la condition que
la mère porteuse doit déjà avoir eu des enfants auparavant. Les liens qui
se lient entre la mère porteuse et son bébé pendent la grossesse sont trop
fortes pour pouvoir êtres décrites par des mots. La douleur de la mère qui
abandonne sont enfant, au delà des lois, sera toujours présente dans son
cœur.
-
Je vous propose de lire
un article qui parle de lui-même :
Les mères porteuses clandestines en
France
« Les
pouvoirs publics veulent éviter les trafics d’enfants », mais il existe en
France des mères porteuses clandestines, indique la revue de
presse de la fondation Jérôme Lejeune.
Pour certaines femmes, n’ayant
pas d’utérus, par exemple, le recours aux mères porteuses est une nécessité
pour avoir un enfant issu du couple, déclare le magazine l’Express. Un
marché souterrain existe donc en France. Anne Vidalie tente de faire un état
des lieux de ce marché. Elle a interrogé de nombreux couples en mal
d’enfants, et des mères porteuses actives ou candidates.
Il en ressort que les motivations
des uns et des autres sont très variées. Cela va du couple qui veut un bébé
plus rapidement que l’adoption et est prêt à accepter d’inséminer une autre
femme, au couple homosexuel qui ne trouve pas d’autre moyen pour avoir un
enfant à la maison, en passant par ceux qui veulent un enfant de leur
couple, en passant par une fécondation in vitro (FIV) pour obtenir un
embryon, qui sera replacé dans l’utérus de la mère porteuse, qu’ils
appellent la "fée", la "marraine" ou la "nounou".
Pour les mères porteuses les
motivations avouées sont "permettre à un couple de connaître la joie d’être
parents", ou un "besoin d’argent de manière urgente".
La procédure, en France, passe
souvent par Internet pour contacter les mères porteuses, qui reçoivent de
nombreuses demandes. Ce sont elles qui choisissent les parents de leur bébé,
en fonction de leur affinité avec le couple, ou du montant de l’indemnité,
qui varie entre 15 000 et 30.000 euros.
Une fois inséminée la mère
porteuse accouche sous X, tandis que le père ayant fourni les spermatozoïdes
reconnaît officiellement l’enfant. Il est par contre plus difficile pour la
mère finale d’adopter l’enfant de son mari, car le parquet français
surveille ce genre de manipulations. « Une demande d’adoption, par l’épouse,
de l’enfant de son mari déclenche à coup sûr une enquête très pointue. »
déclare la juriste Françoise Dekeuwer-Défossez, spécialiste du droit de la
famille. « Les pouvoirs publics veulent éviter les trafics d’enfants »,
explique-t-elle, « Or la gestation pour autrui [GPA] est considérée comme de
la vente de bébés ». Les associations et les médecins qui s’entremettent
pour organiser une GPA risquent trois ans de prison et 45 000 euros
d’amende.
Le plus souvent les couples se
tournent vers l’étranger, et vont dans des pays où la gestation pour autrui
est autorisée. Aux Etats-Unis, où 18 états ont légalisé la GPA, celle-ci
fait souvent l’objet d’un contrat officiel, prévoyant tous les cas de
figure. La note peut aller jusqu’à 60.000 euros. Mais, au retour, la
reconnaissance de leur enfant par l’État français n’est pas possible.
Pour le droit français, la mère
est celle qui accouche. L’enfant reste donc avec la nationalité du pays où
il est né. « Il y a un acharnement idéologique à ne pas reconnaître ces
naissances », regrette Laure Camborieux, présidente de l’association Maïa,
qui milite pour une légalisation de la GPA.
Si certaines histoires se
terminent bien pour les nouveaux parents, ce n’est pas toujours le cas, la
mère porteuse profitant de la clandestinité de l’opération en France. Et de
nombreuses femmes décident de garder le bébé dont elles ont accouché, ou
font monter les prix.
« Tout à leur désir de bébé,
jamais ces hommes et ces femmes n’évoquent l’intérêt de l’enfant à venir.
Comment vivra-t-il son histoire ? Comment assumera-t-il sa filiation ?
Silence », remarque la journaliste de l’Express. (source : zenit.org et genethique.org)
MATERNITÉ DE SUBSTITUTION
La maternité de substitution est
également appelée contrat de maternité de substitution ou contrat de mère
porteuse, et il s’agit de l’une des catégories de nouvelles techniques de
reproduction les plus délicates du point de vue éthique. Il existe
différentes modalités de maternité de substitution. La mère porteuse peut
être inséminée artificiellement avec le sperme du père qui retient ses
services, auquel cas elle devient la mère génétique (mère de substitution
génétique) de l’enfant, ou elle peut porter un embryon produit par FIV à
partir des gamètes du couple qui retient ses services, auquel cas la mère
porteuse ne fournit que l’utérus pour la gestation et n’apporte aucune
contribution génétique (mère de substitution non génétique). Le contrat de
maternité de substitution peut être conclu par l’entremise d’un courtier,
d’un avocat et être assorti de frais.
A. Raisons pour lesquelles on fait appel à une mère porteuse
Les femmes qui sont incapables de concevoir au moyen d’autres techniques
de reproduction peuvent décider de recourir à une mère porteuse non
génétique ou génétique pour avoir un enfant. D’autres maladies ou
affections peuvent également empêcher une femme par ailleurs féconde de
porter un bébé à terme, par exemple le diabète, certains troubles
cardiaques ou une hypertension sévère. Toutefois, la plupart des gens ont
aussi entendu parler de cas de mères porteuses auxquelles on avait fait
appel simplement parce qu’un couple ne souhaitait pas vivre les
désagréments de la grossesse, du travail et de l’accouchement. Il existe
peu de documents, s’il en est, qui nous éclairent sur la proportion des
cas qui recourent à ces services pour chacune de ces raisons ou d’autres.
B. Accords commerciaux et non commerciaux
Ces deux catégories de maternité de substitution distinguent bien la
pratique purement altruiste de l’entente commerciale. Dans les accords
commerciaux, la mère porteuse est rémunérée pour ses services sous forme
de rétribution et d’indemnité. En revanche, dans les accords non
commerciaux, qui sont souvent conclus entre des membres d’une même famille
ou des amis intimes, une femme offre de porter l’enfant d’une autre et il
n’y a ni contrat ni rétribution.
C. Mère porteuse génétique et non génétique
Haut de la page
Une mère porteuse génétique fournit
essentiellement son propre ovule et est inséminée avec le sperme de
l’homme qui a retenu ses services. Sous une forme ou sous une autre, ce
type de maternité de substitution a cours depuis le début des temps. Les
femmes qui ont subi une hystérectomie, qui ont un certain âge ou encore
qui vivent une ménopause prématurée peuvent décider de faire appel à une
mère porteuse génétique.
Dans le cas d’une mère porteuse non
génétique, on introduit un embryon dans son utérus après la FIV. L’embryon
est produit à partir de l’ovule et du sperme du couple qui retient ses
services ou, dans certains cas, de gamètes provenant d’un don. Un couple
peut décider de faire appel à une mère porteuse non génétique lorsque la
femme est dépourvue d’utérus ou qu’elle est incapable de mener une
grossesse à terme. Les taux de réussite de la grossesse sont généralement
plus élevés dans le cas de l’insémination artificielle que dans celui de
la FIV et, par conséquent, la maternité de substitution génétique connaît
généralement plus de succès que la maternité de substitution non
génétique.
|
|
